13ème législature - QE 69131 question de Mme Rosso-Debord Valérie (UMP) - Meurthe-et-Moselle
Sports - football professionnel - entraîneurs. limite d'âge
Date de la question : 19/01/2010 - Date de réponse : 02/03/2010

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13ème législature - QE 68810 question de M. Rousset Alain (S.R.C.) - Gironde
Éducation physique et sportive - effectifs de personnel - perspectives
Date de la question : 19/01/2010  -  Date de réponse : 02/03/2010

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13ème législature - QE 68388 question de M. Forgues Pierre (S.R.C.) - Hautes-Pyrénées
Sports - alpinisme et ski - écoles. regroupement. perspectives
Date de la question : 05/01/2010  -  Date de réponse : 02/03/2010

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13ème législature - QE 67789 question de M. Warsmann Jean-Luc (UMP) - Ardennes
Éducation physique et sportive - effectifs de personnel - perspectives
Date de la question : 29/12/2009  -  Date de réponse : 02/03/2010

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13ème législature - QE 66907 question de M. Suguenot Alain (UMP) - Côte-d'Or
Sports - politique du sport - financement
Date de la question : 15/12/2009  -  Date de réponse : 09/03/2010

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13ème législature - QE 65594 question de M. Remiller Jacques (UMP) - Isère
Sports - football professionnel - coupe du monde 2010. modalités
Date de la question : 01/12/2009  -  Date de réponse : 02/03/2010

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13ème législature - QE 64848 question de M. Carayon Bernard (UMP) - Tarn
Sports - installations sportives - financement
Date de la question : 24/11/2009  -  Date de réponse : 09/03/2010

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13ème législature - QE 64845 question de M. Montebourg Arnaud (S.R.C.) - Saône-et-Loire
Sports - associations et clubs - Union nationale du sport scolaire. fonctionnement. perspectives
Date de la question : 24/11/2009  -  Date de réponse : 02/03/2010

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13ème législature - QE 61011 question de M. Viollet Jean-Claude (S.R.C.) - Charente
Sports - natation - apprentissage. développement
Date de la question : 13/10/2009  -  Date de réponse : 09/03/2010

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13ème législature - QE 59695 question de M. Raoult Éric (UMP) - Seine-Saint-Denis
Sports - sports nautiques - planches aérotractées. développement
Date de la question : 29/09/2009  -  Date de réponse : 02/03/2010

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13ème législature - QE 59164 question de M. Raoult Éric (UMP) - Seine-Saint-Denis
Sports - natation - piscines publiques. hygiène. règlements. actualisation
Date de la question : 22/09/2009  -  Date de réponse : 09/03/2010

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13ème législature - QE 56385 question de M. Morel-A-L'Huissier Pierre (UMP) - Lozère
Sports - dopage - lutte et prévention
Date de la question : 28/07/2009  -  Date de réponse : 09/03/2010

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13ème législature - QE 51824 question de M. Morel-A-L'Huissier Pierre (UMP) - Lozère
Sports - tennis - dopage. lutte et prévention. statistiques
Date de la question : 09/06/2009  -  Date de réponse : 02/03/2010

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• M. François Lamy attire l'attention de M. le ministre de l'éducation nationale sur la dégradation des conditions d'enseignement de la pratique physique et sportive au sein du service public d'éducation ….lire la question et la réponse

de M. François Lamy ( Socialiste, radical, citoyen et divers gauche - Essonne )

 12/03/10 - Rapport de M. Philippe Boënnec sur la proposition de loi , adoptée par le Sénat, visant à encadrer la profession d'agent sportif. Visualiser le document sur le site de l'Assemblée nationale

Vous trouverez ci-dessous, les rapports, propositions de lois déposés mais également un certain nombre de questions qui furent posées à l'Assemblée Nationale et au Sénat, concernant le sport, celles-ci sont  associées à la réponse du Ministère concerné.